Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Passion
/
En camping-car à la ferme
Marque expirée - Marque en non vigueur

En camping-car à la ferme
France Passion sarl

Numéro de dépôt :
3485128
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2017
En camping-car à la ferme de France Passion

Présentation de la marque En camping-car à la ferme

Déposée le 26 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Passion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « En camping-car à la ferme »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Passion domicilié(e) BP 57,84202 CARPENTRAS cedex - 84202 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 805 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Passion domicilié(e) BP 57,84202 CARPENTRAS cedex - 84202 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En camping-car à la ferme est expirée depuis le 26 février 2017.

France Passion a également déposé les autres marques suivantes : LABEL BASE , FRANCE PASSION , EUROPE PASSION , FRANCE PASSION , LIVRE DE BORD , Bienvenue aux camping-cars


France Passion sarl - BP 57,84202 CARPENTRAS cedex - 84202 - France - SIREN 399805332


France Passion - BP 57,84202 CARPENTRAS cedex - 84202 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Produits de l'imprimerie ; livres ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Organisation de voyages ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.